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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN CONCEPT
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HQA Haute Qualité Agronomique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HQA Haute Qualité Agronomique
GREEN CONCEPT, SARL

Numéro de dépôt :
3815593
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
18/03/2021
HQA Haute Qualité Agronomique de GREEN CONCEPT

Présentation de la marque HQA Haute Qualité Agronomique

Déposée le 18 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « HQA Haute Qualité Agronomique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN CONCEPT domicilié(e) La Petite Metairie - 86700 - CEAUX EN COUHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREEN CONCEPT, SARL domicilié(e) La Petite Metairie - 86700 - CEAUX EN COUHE - France.

La marque HQA Haute Qualité Agronomique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HQA Haute Qualité Agronomique est expirée depuis le 18 mars 2021.

GREEN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : CARZEBEN , GREEN CONCEPT , GREEN CONCEPT , GREEN CONCEPT , ORGA SOINS , MONSTER


GREEN CONCEPT, SARL - La Petite Metairie - 86700 - CEAUX EN COUHE - France


GREEN CONCEPT, SARL - La Petite Metairie - 86700 - CEAUX EN COUHE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; Appâts vivants pour la pêche ; Céréales en grains non travaillés ; Arbustes ; Plantes ; Plants ; Arbres (végétaux) ; Agrumes ; Bois bruts ; Plantes séchées pour la décoration ; Fourrages.